Ripple marque un point important en sa faveur dans le cadre d’un procès intenté de longue date par la SEC.
Ripple bat la SEC dans un procès interminable
Ripple, le développeur de la blockchain XRP, a obtenu ces derniers jours une victoire majeure dans son procès de longue haleine avec la Securities and Exchange Commission (SEC).
La SEC avait intenté une action en justice contre le développeur Ripple Lab il y a un an et demi, pour avoir émis des titres non enregistrés d’une valeur de 1,3 milliard de dollars.
Le procès, qui n’a cessé de durer, pourrait bien prendre fin, comme l’avait affirmé le PDG de la société Ripple en septembre de cette année.
Le juge présidant le procès contre Ripple a rejeté une motion de la SEC pour le réexamen du privilège de processus délibéré concernant une série d’emails et de brouillons d’un discours prononcé par William Hinman, alors directeur de la SEC, en juin 2018.
En d’autres termes, la SEC doit maintenant publier ces emails et les versions provisoires du discours de 2018.
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Selon les avocats de Ripple, il s’agit là d’un coup peut-être définitif pour la société de blockchain qui pourrait enfin voir la fin de ce qui aurait pu être un danger à la fois pour le développement de Ripple et pour l’ensemble du secteur des crypto-monnaies.
Au début du mois, l’organisation à but non lucratif Empowerment Oversight a publié une série d’e-mails internes du régulateur de la bourse américaine, qui contenaient des preuves de mauvaise conduite de la part des fonctionnaires de la SEC impliqués dans le procès contre Ripple.
Les documents ont également montré que ces courriels contenaient un conflit d’intérêts évident dans le cadre du procès contre Ripple.
La raison de la défaite du SEC
Dans les courriels, l’ancien directeur de la SEC, William Hinman, a été averti de ce conflit d’intérêts potentiel lié au procès contre Ripple, car son ancien employeur, Simpson Thacher, est une organisation qui a travaillé à la promotion d’Ethereum.
Joe Deaton, l’un des avocats de la société Ripple qui suit le procès, a déclaré que la décision de ce juge pourrait être décisive :
« Si nous obtenons une décision selon laquelle (les courriels/la version préliminaire du discours) doivent être remis, je pense que l’affaire sera résolue dans les 60 à 90 jours suivant cette décision (ou peut-être plus tôt). »
La SEC dispose désormais de 14 jours pour faire appel de cette décision. Il est facile de prévoir qu’après ce jugement, il pourrait y avoir un bond des prix du XRP, qui a perdu plus de 20 % le mois dernier.
Comme cela s’est produit il y a deux mois, après que la juge Annalisa Torres ait accordé à Ripple l’autorisation de répondre au mémorandum de droit de la SEC à l’appui de la motion de défense de la notification équitable et ait également ordonné l’annulation de trois documents relatifs à l’affaire.
Après la décision du juge, l’action a gagné environ 30% en quelques jours.
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